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L'arrêté du 8 janvier 1998

L'arrêté du 8 janvier 1998

la qualité des boues et les précautions d'usage sont précisées :

  • des teneurs limites en éléments traces dans les boues et les sols sont fixées,
Éléments traces Valeur limite dans les boues (mg/kg MS) Valeur limite dans les sols (mg/kg MS) Flux maximum cumulé, apporté par les boues en 10 ans (g/m²)

Cadmium

15*

2

0,015

Chrome 

1000

150 

1,5

Cuivre 

1000

100

1,5

Mercure 

10

1

0,015

Nickel 

200

50

0,3

Plomb

800

100 

1,5

Zinc

3000

300 

4,5

Cr + Cu + Ni + Zn

4000

/

6

* 10 mg/kg M.S à compter du 1/01/2004

Composés-
traces
Valeur limite dans les boues (mg/kg MS) Flux maximum cumulé, apporté par les boues en 10 ans (mg/m²)

cas général 

épandage sur pâturage 

cas général 

épandage sur pâturage 

total des 7 (*) principaux PCB

0,8

0,8 

1,2

1,2

Fluoranthène

5

4

7,5

6

benzo(b)fluoranthène 

2,5

2,5

4

4

benzo(a)pyrène 

1,5 

3

2

(*) PCB 28, 52, 101, 118, 138, 153, 180

  • des distances d'isolement minimales lors des épandages vis-à-vis des captages d'eau, des eaux de surface, des habitations... sont définies et ce en fonction du type de boues.

les caractéristiques des ouvrages d'entreposage et des dépôts temporaires de boues sur les parcelles d'épandage et sans travaux d'aménagement.

Ces derniers ne sont autorisés que si certaines conditions sont réunies :

  • boues solides et stabilisées,
  • absence de ruissellement,
  • respect des distances minimales d'isolement, entreposage de la quantité de boues nécessaire à la période d'épandage considérée